Conseils Municipaux

Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 18 mars 2025
1- Élection du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 février 2025
FINANCES
3- Vote du budget primitif 2025 et affectation du résultat
4- Transfert de résultat RÉSEAU31 et procès-verbal de mise à disposition de biens par la commune
5- Exonération de CFE
RESSOURCES HUMAINES
6- RIFSEEP – Mairie
7- RIFSEEP – Police municipale
8- Suppression d’un poste de rédacteur – Service Éducation Enfance, Jeunesse et Solidarité, Action Sociale
9- Création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe – Service Éducation Enfance, Jeunesse et Solidarité, Action Sociale
10- Suppression d’un poste d’agent technique – 35 heures
11- Création d’un poste d’ATSEM
12- Accroissement saisonnier d’activité – Piscine
CULTURE ET COMMUNICATION
13- Nomination du Centre Associatif
URBANISME ET TRAVAUX
14- Mise en consultation du document-cadre proposé par la chambre d’agriculture de la Haute-Garonne et motion relative au développement des centrales photovoltaïques
15- Réaménagement gravières Barès
16- Marché de maîtrise d’œuvre « Reconstruction de la Halle aux Jardiniers – Avenant n°1 – AVP 2 »
DÉLÉGATIONS AU MAIRE

Prochain Conseil Municipal

Le 15/04/2024

Heure : 19h00

Lieu : Salle du Conseil Municipal – Place Jules Ferry – Mairie de Carbonne

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne,
le mardi 15 avril 2025 à 19 heures.

Les procès-verbaux du Conseil Municipal

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal 2025

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal 2024

Novembre 2024

Mars 2024

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal 2023

Décembre 2023

Novembre 2023

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal 2022