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Prochain conseil municipal
Le 21/05/2024
ORDRE DU JOUR
- 1. Élection du secrétaire de séance
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 3. Direction transitoire de la Régie des Transports
- 4. Signature d’un commodat
FINANCES
- 5. Dévolution de l’actif de l’association Art et Culture en Volvestre
- 6. Passage au Compte Financier Unique (CFU)
- 7. Reversement de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes du Volvestre
- 8. Budget communal 2024 : décision modificative n°1
- 9. Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
- 10. Tarifs de la piscine municipale
- 11. Dissolution budget d’Alimentation en Eau Potable
- 12. Vote du compte administratif et du compte de gestion 2024 du budget de l’eau
- 13. Budget communal 2024 : décision modificative n°2
URBANISME / TRAVAUX
- 14. Élaboration du règlement local de publicité
- 15. Avis PPA – 4ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Commune de Peyssies
- 16. Convention appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour un projet photovoltaïque complexe sportif Prévost
- 17. Construction d’un pumptrack
DÉLÉGATIONS AU MAIRE