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Mairie de Carbonne

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Plan local d’urbanisme - PLU

 

Les derniers éléments sont :

  • 21/09/2021 : 2e révision allégée,
  • 15/06/2021 : 1e révision allégée,
  • 18/05/2021 : 2e modification simplifiée,
  • 17/07/2018 : révision générale du PLU.

Consultez les délibérations ci-dessous

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Délibération du 21/09/2021 - approbation 2e révision allégée du PLU

Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 26 novembre 2021
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Délibération du 15/06/2021 - approbation 1e révision allégée du PLU

Document PDF - 239.4 ko - Publié le 14 septembre 2021
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Délibération du 17/07/2018 - approbation révision générale du PLU

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 3 septembre 2018
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Les demandes d’autorisations d’urbanisme doivent être conformes aux dispositions du règlement du P.L.U. et aux règles imposées par les servitudes publiques figurant en annexe du P.L.U.

Le règlement décompose le plan de la commune en différentes zones. À chacune s’applique un règlement spécifique :

Télécharger la carte des différentes zones :

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Zonage PLU

Document PDF - 30 Mo - Publié le 26 novembre 2021
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Orientations d’Aménagement et Programmation (OAP)

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Orientations d’Aménagement et Programmation (OAP)

Document PDF - 4.8 Mo - Publié le 18 mai 2021
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Zone U ou urbaine composée des zones UA, UB, UC, UE

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Règlement zone UA

Document PDF - 6 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Règlement zone UB

Document PDF - 6.7 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Règlement zone UC

Document PDF - 6.6 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Règlement zone UE

Document PDF - 4.1 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Zones UF et UX

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Règlement zone UF

Document PDF - 5.1 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Règlement zone UX

Document PDF - 5.2 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Zones UXe

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Règlement zone UXe

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Zone 1AU ou à urbaniser composée des zones 1AUX, 2AU

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Règlement zone 1AU

Document PDF - 6.4 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Règlement zone 1AUX

Document PDF - 4.9 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Règlement zone 2AU

Document PDF - 914.4 ko - Publié le 1er septembre 2021
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Zone A ou agricole

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Règlement zone A

Document PDF - 4.3 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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Zone N ou naturelle

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Règlement zone N

Document PDF - 4.5 Mo - Publié le 1er septembre 2021
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(Astuce d’impression : pour plus de clarté vous pouvez zoomer sur la carte et imprimer uniquement la zone concernée en cochant « vue active »)

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