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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 18/10/2016
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du conseil municipal se tiendra mardi 18 octobre 2016 à 21 heures à la Mairie de Carbonne Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2016.
  • 3. Révision générale du PLU : Option pour le nouveau régime juridique du règlement et nouveau débat PADD.
  • 4. Convention Régie des Transports – MJC – Mercredis scolaires 2016/2017.
  • 5. Révision du bail avec la Régie des Transports.
  • 6. Ajustement du tarif de l’eau à Salles et Marquefave.
  • 7. Ressources humaines.
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