La séance du conseil municipal se tiendra mardi 20 octobre à 21 heures à la Mairie de Carbonne.
1. Élection du secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2015.
URBANISME
3. Classement de la rue de Laujol dans domaine public communal.
BATIMENTS COMMUNAUX-GENIE URBAIN
4. Avenant à la convention pour la réalisation de travaux sur les emprises routières départementales : RD 10 Avenue Etienne Prosjean.
5. Convention pour la réalisation de travaux sur les emprises routières départementales.
RESSOURCES HUMAINES
DIVERS
6. Rapport d’activité 2014 du Syndicat départemental d’électricité de la Haute-Garonne (SDEHG).
Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire