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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 20/10/2015

Ordre du jour

1. Élection du secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2015.

URBANISME
3. Classement de la rue de Laujol dans domaine public communal.

BATIMENTS COMMUNAUX-GENIE URBAIN
4. Avenant à la convention pour la réalisation de travaux sur les emprises routières départementales : RD 10 Avenue Etienne Prosjean.
5. Convention pour la réalisation de travaux sur les emprises routières départementales.

RESSOURCES HUMAINES

DIVERS
6. Rapport d’activité 2014 du Syndicat départemental d’électricité de la Haute-Garonne (SDEHG).

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire

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