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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 20/01/2015
Heure : 21h00
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 20 janvier 2015 à la Mairie de Carbonne - Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2014.
  • 3. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité.
  • 4. Désignation de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA).
  • 5. Convention fonds de concours avec la Communauté de Communes du Volvestre – Travaux parking Prosjean.
  • 6. Convention fonds de concours avec la Communauté de Communes du Volvestre – Groupe scolaire Guy HELLÉ.
  • 7. Convention avec le Conseil Général pour la réalisation de travaux sur voies départementales.
  • 8. Projet de reconversion de la future gravière à Barès.
  • 9. Classement dans le domaine public de l’Avenue Jean Monnet.
  • 10. Ressources humaines.
  • 11. Rapport d’activités 2013 du Service de l’Eau Potable.
  • 12. Récapitulatif des marchés publics 2014.
  • 13. Derniers marchés publics attribués depuis le dernier conseil.
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