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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 16/12/2014

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2014.
  • 3. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015.
  • 4. Tarifs municipaux.
  • 5. Tarification du service d’Alimentation en Eau Potable.
  • 6. Contribution forfaitaire au frais de scolarité.
  • 7. Contrat de fortage secteur Barès.
  • 8. Budget d’alimentation en eau potable : Admissions en non-valeur.
  • 9. Budget communal : Admissions en non-valeur.
  • 10. Budget communal : Décision modificative n°7.
  • 11. Plan Local d’Urbanisme : procédure de révision allégée du PLU.
  • 12. Ressources Humaines.
  • 13. Commission extra-municipale du handicap : mise à jour du règlement intérieur.
  • 14. Conseil Consultatif des Ainés : mise à jour du règlement intérieur.
  • 15. Projet de centrale photovoltaïque au sol.
  • 16. Convention opérations Façades et Vitrines Commerciales.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur Le Maire.

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