Prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Election du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès verbal des séances du 19 novembre 2013.
• 3. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014.
• 4. Tarifs municipaux.
• 5. Tarification du service d’Alimentation en Eau Potable.
• 6. Convention avec le service d’aide à domicile du CCAS.
• 7. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales.
• 8. DETR 2014.
• 9. Prorogation du contrat d’assurances.
• 10. Demande de subvention exceptionnelle pour la Maison médicale de garde.
• 11. Rapport d’enquête publique relative au périmètre de protection adapté autour du pigeonnier dit colombier du Grilhon.
• 12. Avenant au PUP (Projet Urbain Partenarial) – Lotissement Chemin de la Dourdouille.
• 13. Signature d’un PUP (Projet Urbain Partenarial) – Quartier du Lançon.
• 14. Convention d’individualisation des compteurs d’eau pour SA Les Chalets – 23 Avenue de la Gare –Bâtiment C.
• 15. Convention d’individualisation des compteurs d’eau pour le lotissement « Les Paddocks de la Terrasse » - Impasse Pierre de Potier.
• 16. Convention de partenariat cinéma avec Ciné Carbonne – CinéFol31.
• 17. Convention d’adhésion à titre gratuit au service d’information publique (SIP) avec la Région Midi-Pyrénées.
• 18. Ressources humaines.
• 19. Règlement du cimetière.
• 20. Renouvellement de la convention relative à l’opération Façades et rénovation des vitrines commerciales.
• 21. Convention avec les Jardins du Volvestre.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.