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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 11/12/2013
Heure : 21 h
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du conseil municipal se tiendra mardi 17 décembre 2013 à 21 heures à la Mairie de Carbonne, salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès verbal des séances du 19 novembre 2013.
  • 3. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014.
  • 4. Tarifs municipaux.
  • 5. Tarification du service d’Alimentation en Eau Potable.
  • 6. Convention avec le service d’aide à domicile du CCAS.
  • 7. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales.
  • 8. DETR 2014.
  • 9. Prorogation du contrat d’assurances.
  • 10. Demande de subvention exceptionnelle pour la Maison médicale de garde.
  • 11. Rapport d’enquête publique relative au périmètre de protection adapté autour du pigeonnier dit colombier du Grilhon.
  • 12. Avenant au PUP (Projet Urbain Partenarial) – Lotissement Chemin de la Dourdouille.
  • 13. Signature d’un PUP (Projet Urbain Partenarial) – Quartier du Lançon.
  • 14. Convention d’individualisation des compteurs d’eau pour SA Les Chalets – 23 Avenue de la Gare –Bâtiment C.
  • 15. Convention d’individualisation des compteurs d’eau pour le lotissement « Les Paddocks de la Terrasse » - Impasse Pierre de Potier.
  • 16. Convention de partenariat cinéma avec Ciné Carbonne – CinéFol31.
  • 17. Convention d’adhésion à titre gratuit au service d’information publique (SIP) avec la Région Midi-Pyrénées.
  • 18. Ressources humaines.
  • 19. Règlement du cimetière.
  • 20. Renouvellement de la convention relative à l’opération Façades et rénovation des vitrines commerciales.
  • 21. Convention avec les Jardins du Volvestre.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

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