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Mairie de Carbonne

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Conseil municipal du 20 juin 2014

Le 20/06/2014
Heure : 21 h
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra vendredi 20 juin 2014 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mai 2014.
  • 3. Election des délégués et leurs suppléants au collège électoral pour les élections sénatoriales.
  • 4. Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration du collège André Abbal.
  • 5. Renouvellement de la commission communale des impôts directs.
  • 6. Définition de la carte scolaire.
  • 7. Portrait paysage : élaboration des sentiers d’interprétation.
  • 8. Budget communal : décision modificative n°1
  • 9. Budget communal : décision modificative n°2.
  • 10. Admission en non-valeur.
  • 11. Ressources humaines.
  • 12. Avenant n°3 au marché de réalisation des réseaux d’eau, téléphone et gaz – Zone de Millet.
  • 13. Avenant au lot 9 (courants forts / courants faibles) du marché de construction du groupe scolaire.
  • 14. Avenant au lot 5 (Menuiseries extérieures) du marché de construction du groupe scolaire.
  • 15. Avenant au lot 4 (Parement briques et isolation par l’extérieur) du marché de construction du groupe scolaire.
  • Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.
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