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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 21/09/2021
Heure : 19h00
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 21 septembre 2021 à 19h à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal du 20 juillet 2021.
  • 3. Projet d’extension des locaux de la mairie.
  • 4. Subventions aux coopératives scolaires pour l’année 2021-2022 – Décision modificative n°7.
  • 5. Maintien de la suppression de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties.
  • 6. Révision du coefficient de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM).
  • 7. Financement des investissements.
  • 8. Budget communal : décision modificative n°6.
  • 9. Programme AEP 2020 : sollicitation attribution subvention.
  • 10. Budget communal : décision modificative n°8.
  • 11. Ressources humaines.
  • 12. Sécurisation carrefour Victor Hugo et Place de la République – Travaux d’urbanisation 2021 – Décision modificative n°9.
  • 13. Plan Local d’Urbanisme : Approbation 2ème révision allégée.
  • 14. Convention d’individualisation des contrats de fournitures d’eau.
  • 15. Balade des côteaux : demande analyse technique du Conseil Départemental en vue d’une inscription au PDIPR.
  • 16. Fusion de 2 balades (balades des abris et au fil de l’eau) et demande analyse technique du Conseil Départemental en vue d’une inscription au PDIPR.
  • 17. Divers
  • 18. Délégations au Maire.
  • 19. Informations Communauté de Communes du Volvestre.
  • 20. Informations Pays Sud Toulousain.
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