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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 17/09/2013
Heure : 21 heures
Lieu : Mairie de Carbonne - Place Jules-Ferry

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra mardi 17 septembre, à 21 h, salle du conseil municipal à la Mairie de Carbonne.

Ordre du jour :

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès verbal des séances du 16 juillet 2013 et du 30 août 2013
  • 3. Règlement intérieur du conseil municipal
  • 4. Indemnités des élus
  • 5. Délégations du maire
  • 6. Délégation de signature du maire aux agents du service de l’état chargés de l’instruction des dossiers d’autorisation d’occupation des sols.
  • 7. Commissions municipales et extramunicipales,
  • 8. Commission d’appel d’offres
  • 9. Désignation d’un nouveau délégué au SMEA 31
  • 10. Modifications des compétences de la Communauté de communes : aire de grand pas-sage
  • 11. Demande de participation à un fonds de concours.
  • 12. Conclusion d’un emprunt
  • 13. Demande de garantie d’emprunts - logements rue Jean-Jaurès.
  • 14. Admission en non valeur.
  • 15. Décision modificative n° 2 : assurance dommages ouvrages groupe scolaire Millet.
  • 16. Avenant marché de rénovation du gymnase sur lot 1- Rectificatif.
  • 17. Convention d’individualisation de contrats de fourniture d’eau
  • 18. Convention de mise en fourrière
  • 19. Nominations de parkings
  • 20. Ressources humaines : instauration d’un Compte Epargne-Temps (CET)

* Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

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