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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 15/10/2019

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019.
  • 3. Soutien à la campagne de prévention de la grippe.
  • 4. Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU.
  • 5. Achat terrain route du Baqué.
  • 6. Tarification des frais de scolarité.
  • 7. Révision de l’indemnité de conseil au comptable public.
  • 8. Modification de la durée d’amortissement d’un type de bien.
  • 9. Instauration de la redevance d’occupation provisoire du domaine public (RODP).
  • 10. Budget communal : admissions en non-valeur.
  • 11. Budget d’alimentation en eau potable : décision modificative n°1.
  • 12. Budget d’alimentation en eau potable : décision modificative n°2.
  • 13. Budget d’alimentation en eau potable : décision modificative n°3.
  • 14. SDEHG : petits travaux urgents.
  • 15. Communication : remerciements département de l’Aude.

Délégations à Monsieur le Maire.

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