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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 21/02/2017
Heure : 21 heures
Lieu : Mairie - salle du conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira à la Mairie de Carbonne mardi 21 février à 21 heures.

Ordre du jour

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 janvier 2017.
  • 3. Vote des comptes administratifs 2016.
  • 4. Avances sur subventions 2017 aux associations.
  • 5. Convention avec association Cent Sets de Table.
  • 6. Transfert de la compétence en matière de PLU à la communauté de communes.
  • 7. VIA GARONA – Convention de Gestion avec le Conseil départemental
  • 8. Convention de prêt d’une œuvre d’art à la commune.
  • 9. Vente d’un lot dans la zone d’activités de Naudon II.
  • 10. Marchés conclus en 2016.
  • 11. Calendrier Conseil municipal
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