Prochain conseil municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Élection du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2015.
• 3. Création de la commission communale d’accessibilité.
• 4. Taxe sur les surfaces commerciales (Tascom).
• 5. Budget communal : mise à jour de la délibération sur l’amortissement des biens.
• 6. Budget communal : décision modificative n°03.
• 7. Budget d’alimentation en eau potable : remboursement anticipé de la dette et décision modificative n°02.
• 8. Budget d’alimentation en eau potable : décision modificative n°03.
• 9. Budget annexe de la zone de Naudon : décision modificative n°01.
• 10. Budget d’alimentation en eau potable : admission en non-valeur.
• 11. Conclusion d’un nouveau bail concernant la base nautique.
• 12. Convention Régie des Transports – MJC – Mercredis scolaires 2015/2016.
• 13. Demande de subvention du RASED.
• 14. Ad’ap (Agenda d’accessibilité programmé) des bâtiments communaux.
• 15. Programmation départementale 2016 : alimentation en eau potable.
• 16. Travaux d’urbanisation 2016.
• 17. Amendes de police 2016.
• 18. Travaux de rénovation de la piscine.
• 19. Rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.