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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 22/09/2015
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du conseil municipal se tiendra mardi 22 septembre à 21 h à la Mairie (salle du conseil).

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2015.
  • 3. Création de la commission communale d’accessibilité.
  • 4. Taxe sur les surfaces commerciales (Tascom).
  • 5. Budget communal : mise à jour de la délibération sur l’amortissement des biens.
  • 6. Budget communal : décision modificative n°03.
  • 7. Budget d’alimentation en eau potable : remboursement anticipé de la dette et décision modificative n°02.
  • 8. Budget d’alimentation en eau potable : décision modificative n°03.
  • 9. Budget annexe de la zone de Naudon : décision modificative n°01.
  • 10. Budget d’alimentation en eau potable : admission en non-valeur.
  • 11. Conclusion d’un nouveau bail concernant la base nautique.
  • 12. Convention Régie des Transports – MJC – Mercredis scolaires 2015/2016.
  • 13. Demande de subvention du RASED.
  • 14. Ad’ap (Agenda d’accessibilité programmé) des bâtiments communaux.
  • 15. Programmation départementale 2016 : alimentation en eau potable.
  • 16. Travaux d’urbanisation 2016.
  • 17. Amendes de police 2016.
  • 18. Travaux de rénovation de la piscine.
  • 19. Rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

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