Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu informations pratiques | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Carbonne

Menu principal

Recherche

Prochain conseil municipal

Le 15/10/2013

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès verbal des séances du 17 septembre 2013.
  • 3. Remplacement d’un conseiller démissionnaire sur des délégations externes.
  • 4. Convention de mise à disposition d’un local à la Croix Rouge.
  • 5. Indemnités de conseil aux comptables du Trésor.
  • 6. Admissions en non valeur.
  • 7. Garantie d’emprunt avec l’OPH 31 – Régularisation.
  • 8. Circulation chemin des Graviers.
  • 9. Conduite de gaz naturel à haute pression générant une redevance d’occupation du domaine public.
  • 10. Régularisation de signature d’actes de vente.
  • 11. Convention avec Air Products SAS.
  • 12. Eclairage public – Ancien Lavoir – La Vendangeuse.
  • 13. Convention de partenariat entre la Mission Locale et la Commune.
  • 14. Convention avec la Régie des Transports de Carbonne.
  • 15. Convention d’individualisation de fourniture d’eau.
  • 16. Demande de subvention du RASED exercice 2013.
  • 17. Ressources humaines.
 Haut de page

Informations pratiques

Menu démarches

Restez informés

Contact

Contact