Prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Élection du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2016.
• 3. Election de nouveaux conseillers communautaires suite à la fusion des Communautés de Communes du Volvestre et Garonne-Louge.
• 4. Proposition de rénégociation de crédit.
• 5. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017.
• 6. Tarifs municipaux.
• 7. Tarification du service d’Alimentation en Eau Potable.
• 8. Contribution forfaitaire aux frais de scolarité.
• 9. Budget communal et budget d’Alimentation en Eau Potable : admissions en non-valeur.
• 10. Budget communal : décision modification n°5.
• 11. Dérogations au travail du dimanche.
• 12. Subvention exceptionnelle.
• 13. Travaux du SDEHG.
• 14. Demande de rétrocession d’une future voie.
• 15. Opération façades et vitrines commerciales.
• 16. Dénomination de voies.
• 17. Projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol et d’une centrale photovoltaïque flottante sur un terrain situé sur la commune.
• 18. Zone de Naudon II.
• 19. Compte rendu d’activités 2015 du Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Garonne.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.