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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 20/12/2016
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 20 décembre 2016 à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2016.
  • 3. Election de nouveaux conseillers communautaires suite à la fusion des Communautés de Communes du Volvestre et Garonne-Louge.
  • 4. Proposition de rénégociation de crédit.
  • 5. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017.
  • 6. Tarifs municipaux.
  • 7. Tarification du service d’Alimentation en Eau Potable.
  • 8. Contribution forfaitaire aux frais de scolarité.
  • 9. Budget communal et budget d’Alimentation en Eau Potable : admissions en non-valeur.
  • 10. Budget communal : décision modification n°5.
  • 11. Dérogations au travail du dimanche.
  • 12. Subvention exceptionnelle.
  • 13. Travaux du SDEHG.
  • 14. Demande de rétrocession d’une future voie.
  • 15. Opération façades et vitrines commerciales.
  • 16. Dénomination de voies.
  • 17. Projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol et d’une centrale photovoltaïque flottante sur un terrain situé sur la commune.
  • 18. Zone de Naudon II.
  • 19. Compte rendu d’activités 2015 du Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Garonne.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

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