Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu informations pratiques | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Carbonne

Menu principal

Recherche

Prochain Conseil Municipal

Le 20/09/2016
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 20 septembre 2016 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2016.
  • 3. Fusion communautés de communes du Volvestre et Garonne Louge.
  • 4. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre.
  • 5. Approbation 2ème modification PLU relative à l’optimisation du site de la déchetterie de Carbonne.
  • 6. Convention de reversement avec la Communauté de Communes du Volvestre au titre des travaux de création de l’Avenue Jean Monnet.
  • 7. Convention de reversement avec Réseau 31.
  • 8. Budget communal : décision modificative n°1.
  • 9. Avenants sur conventions et baux.
  • 10. Budget communal : décision modificative n°2.
  • 11. Budget communal : admission en non-valeur.
  • 12. Budget d’Alimentation en Eau Potable : admission en non-valeur – Décision modificative n°1.
  • 13. Location d’un cinémomètre : décision modificative n°3.
  • 14. Convention relative au service de restauration du collège André Abbal.
  • 15. Installation d’une borne de recharge électrique.
  • 16. Travaux d’urbanisation 2017.
  • 17. Amendes de police 2017.
  • 18. Raccordement ERDF de la future STEP.
  • 19. Ressources humaines.
  • 20. Rapport annuel 2015 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets.
  • 21. Rapport annuel 2015 service eau potable.

Décisions prises en vertu des délégations du Monsieur le Maire.

 Haut de page

Informations pratiques

Menu démarches

Restez informés

Contact

Contact