Prochain Conseil Municipal
Le 20/09/2016
ORDRE DU JOUR
- 1. Élection du secrétaire de séance.
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2016.
- 3. Fusion communautés de communes du Volvestre et Garonne Louge.
- 4. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre.
- 5. Approbation 2ème modification PLU relative à l’optimisation du site de la déchetterie de Carbonne.
- 6. Convention de reversement avec la Communauté de Communes du Volvestre au titre des travaux de création de l’Avenue Jean Monnet.
- 7. Convention de reversement avec Réseau 31.
- 8. Budget communal : décision modificative n°1.
- 9. Avenants sur conventions et baux.
- 10. Budget communal : décision modificative n°2.
- 11. Budget communal : admission en non-valeur.
- 12. Budget d’Alimentation en Eau Potable : admission en non-valeur – Décision modificative n°1.
- 13. Location d’un cinémomètre : décision modificative n°3.
- 14. Convention relative au service de restauration du collège André Abbal.
- 15. Installation d’une borne de recharge électrique.
- 16. Travaux d’urbanisation 2017.
- 17. Amendes de police 2017.
- 18. Raccordement ERDF de la future STEP.
- 19. Ressources humaines.
- 20. Rapport annuel 2015 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets.
- 21. Rapport annuel 2015 service eau potable.
Décisions prises en vertu des délégations du Monsieur le Maire.