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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 21/06/2016
Heure : 18h30
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 21 juin 2016 à 18h30 à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mai 2016.
  • 3. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation.
  • 4. Tarif de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
  • 5. Demande de subvention au titre du FSIL.
  • 6. Budget communal : admission en non-valeur.
  • 7. Nomination de voie.
  • 8. Règlement de la restauration scolaire.
  • 9. Projet de mutuelle communale.
  • 10.Rapport d’activité 2015 du SMAGV 31 Maneo.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur Le Maire.

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