Prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Élection du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2016.
• 3. Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2017.
• 4. Fusion de la Communauté de Communes du Volvestre et de la Communauté de Communes de Garonne Louge.
• 5. Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport des Personnes Agées (SITPA).
• 6. Projet de fusion du Syndicat Intercommunal d’Action Sociale en milieu rural du Carbonnais, (SIASCAR), du SIVOM des plaines et coteaux du Volvestre et du SIVOM de Montesquieu-Volvestre.
• 7. Echange de terrain avec la Communauté de Communes du Volvestre.
• 8. Rétrocession lotissements Las Peyrères, Les Pyrénées et Pyrène.
• 9. Demande de subvention Contrat de Territoire : club house de rugby.
• 10. Demande de subvention RASED 2015-2016.
• 11. Convention d’individualisation des compteurs d’eau au centre commercial à Millet.
• 12. Demande de renouvellement et d’extension d’une carrière de sables et graviers sur la commune de Capens : enquête publique.
• 13. Ressources Humaines.
• 14. Divers

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur Le Maire.