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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 17/05/2016
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 17 mai 2016 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2016.
  • 3. Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2017.
  • 4. Fusion de la Communauté de Communes du Volvestre et de la Communauté de Communes de Garonne Louge.
  • 5. Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport des Personnes Agées (SITPA).
  • 6. Projet de fusion du Syndicat Intercommunal d’Action Sociale en milieu rural du Carbonnais, (SIASCAR), du SIVOM des plaines et coteaux du Volvestre et du SIVOM de Montesquieu-Volvestre.
  • 7. Echange de terrain avec la Communauté de Communes du Volvestre.
  • 8. Rétrocession lotissements Las Peyrères, Les Pyrénées et Pyrène.
  • 9. Demande de subvention Contrat de Territoire : club house de rugby.
  • 10. Demande de subvention RASED 2015-2016.
  • 11. Convention d’individualisation des compteurs d’eau au centre commercial à Millet.
  • 12. Demande de renouvellement et d’extension d’une carrière de sables et graviers sur la commune de Capens : enquête publique.
  • 13. Ressources Humaines.
  • 14. Divers

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur Le Maire.

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