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Prochain Conseil Municipal
Le 15/03/2016
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal- Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne
La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 15 mars 2016 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- 1. Élection du secrétaire de séance.
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2016.
- 3. Projet de commune nouvelle avec Marquefave.
- 4. Débat d’orientations budgétaires 2016.
- 5. Assujettissement à la TVA de certaines activités.
- 6. Convention d’individualisation de compteurs d’eau Impasse de la Dourdouille.
- 7. Réalisation de diagnostics énergétiques sur les bâtiments communaux – Marché groupé auprès du Pays du Sud Toulousain.
- 8. Avancements statutaires.
- 9. Régime indemnitaire.
- 10. Rapport d’activité GrDF.
Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.
Mairie de Carbonne
Place Jules Ferry 31390 CARBONNE / Tel. 05.61.87.80.03 / contact chez ville-carbonne.fr
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h.
Permanence du pôle accueil le samedi de 10h à 12h.
