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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 15/03/2016

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2016.
  • 3. Projet de commune nouvelle avec Marquefave.
  • 4. Débat d’orientations budgétaires 2016.
  • 5. Assujettissement à la TVA de certaines activités.
  • 6. Convention d’individualisation de compteurs d’eau Impasse de la Dourdouille.
  • 7. Réalisation de diagnostics énergétiques sur les bâtiments communaux – Marché groupé auprès du Pays du Sud Toulousain.
  • 8. Avancements statutaires.
  • 9. Régime indemnitaire.
  • 10. Rapport d’activité GrDF.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

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