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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 19/01/2016
Heure : 21 heures
Lieu : Mairie de Carbonne - Salle du Conseil Municipal

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 19 janvier 2016 à 21 heures à la Mairie de Carbonne, salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2015.
  • 3. Révision générale du PLU : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).
  • 4. Autorisation d’exploitation de la gravière de Barès : enquête publique.
  • 5. Modification des statuts du Syndicat Départemental de l’Electricité de la Haute-Garonne (SDEHG).
  • 6. Indemnité de conseil au nouveau comptable.
  • 7. Budget communal 2015 : décision modificative n°10.
  • 8. Budget communal 2016 : admission en non-valeur.
  • 9. Convention opérations Façades et Vitrines Commerciales.
  • 10. Convention et règlement intérieur du Centre Socio Culturel.
  • 11. Ouverture de la médiathèque au public.
  • 12. Ressources humaines.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

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