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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 17/11/2015
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 17 novembre 2015 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2015.
  • 3. Schéma départemental de coopération intercommunale.
  • 4. Création du budget annexe du Logis.
  • 5. Augmentation du tarif de vente des repas des cantines scolaires.
  • 6. Nouvelle tarification Ingénierie.
  • 7. Décision modificative n°04 – Budget communal.
  • 8. Décision modificative n°05 – Budget communal.
  • 9. Décision modificative n°06 – Budget communal.
  • 10. Décision modificative n°07 – Budget communal.
  • 11. Décision modificative n°04 – Budget AEP.
  • 12. Décision modificative n°05 – Budget AEP.
  • 13. Décision modificative n°06 – Budget AEP.
  • 14. Demande de reclassement Impasse de l’Arize.
  • 15. Convention d’individualisation des compteurs d’eau au centre commercial à Millet.
  • 16. Rénovation de la piscine municipale.
  • 17. Travaux d’urbanisation 2016.
  • 18. Rénovation coffrets forains – Place de la République.
  • 19. Demande d’aide à la diffusion auprès du Conseil Régional.
  • 20. Ressources humaines.
  • 21. Rapport d’activités 2014 du service de l’eau.
  • 22. Pays du Sud Toulousain – PETR : projet de territoire.
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