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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 19/05/2015
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 19 mai 2015 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2015.
  • 3. Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Âgées (SITPA).
  • 4. Modification du Plan Local d’Habitat (PLH).
  • 5. Convention d’instruction des autorisations d’urbanisme au 1er juillet 2015.
  • 6. Nomination d’une voie.
  • 7. Budget communal : décision modificative n°1.
  • 8. Budget du service d’alimentation en eau potable : décision modificative n°1.
  • 9. Achat, fourniture, acheminement de Gaz naturel pour la collectivité.
  • 10. Ressources humaines.
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