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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 21/10/2014
Heure : 21 heures
Lieu : Salle Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 21 octobre 2014 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2014.
  • 3. Désignation d’un correspondant territorial sécurité routière.
  • 4. Réhabilitation de la piscine municipale : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre.
  • 5. Avenant au lot 9 (courants forts / courants faibles) du marché de construction du groupe scolaire.
  • 6. Demande délégation de maîtrise d’ouvrage à la Communauté de Communes du Volvestre.
  • 7. Vote du taux de la Taxe d’Aménagement.
  • 8. Budget communal : décision modificative n°6.
  • 9. Informations diverses.
  • Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.
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