Prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Election du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2014.
• 3. Election d’un nouveau conseiller communautaire.
• 4. Projet de création d’un service instructeur des autorisations d’urbanisme.
• 5. 4ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
• 6. Projet de cession foncière lieu-dit Bernès.
• 7. Convention projet urbain partenarial SERIMO PROMOTION suite demande de transfert de permis de construire.
• 8. Création de 15 logements locatifs sociaux.
• 9. Budget d’Alimentation en eau potable : modification du tarif de l’eau.
• 10. Budget d’Alimentation en eau potable : mise en œuvre de la redevance pour la « préservation des ressources en eau ».
• 11. Budget d’Alimentation en eau potable : admission en non-valeur.
• 12. Budget communal : conclusion d’un prêt relai.
• 13. Budget communal : décision modificative n°4.
• 14. Budget communal : décision modificative n°5.
• 15. Budget communal : admissions en non-valeur.
• 16. Avenants travaux de démolition au PILA.
• 17. Avenant travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire à Carbonne – Lot n°3 – Etanchéité.
• 18. Programmation AEP 2015.
• 19. Convention Régie des Transports – MJC – Mercredis scolaires 2014/2015.
• 20. Ressources humaines.
• 21. Rapport d’activité 2013 du SMAGV 31 Maneo.
• 22. Rapport d’activité GrDF.
• 23. Rapport annuel 2013 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets ménagers.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.