Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu informations pratiques | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Carbonne

Menu principal

Recherche

Prochain Conseil Municipal

Le 16/09/2014

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2014.
  • 3. Election d’un nouveau conseiller communautaire.
  • 4. Projet de création d’un service instructeur des autorisations d’urbanisme.
  • 5. 4ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
  • 6. Projet de cession foncière lieu-dit Bernès.
  • 7. Convention projet urbain partenarial SERIMO PROMOTION suite demande de transfert de permis de construire.
  • 8. Création de 15 logements locatifs sociaux.
  • 9. Budget d’Alimentation en eau potable : modification du tarif de l’eau.
  • 10. Budget d’Alimentation en eau potable : mise en œuvre de la redevance pour la « préservation des ressources en eau ».
  • 11. Budget d’Alimentation en eau potable : admission en non-valeur.
  • 12. Budget communal : conclusion d’un prêt relai.
  • 13. Budget communal : décision modificative n°4.
  • 14. Budget communal : décision modificative n°5.
  • 15. Budget communal : admissions en non-valeur.
  • 16. Avenants travaux de démolition au PILA.
  • 17. Avenant travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire à Carbonne – Lot n°3 – Etanchéité.
  • 18. Programmation AEP 2015.
  • 19. Convention Régie des Transports – MJC – Mercredis scolaires 2014/2015.
  • 20. Ressources humaines.
  • 21. Rapport d’activité 2013 du SMAGV 31 Maneo.
  • 22. Rapport d’activité GrDF.
  • 23. Rapport annuel 2013 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets ménagers.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

 Haut de page

Informations pratiques

Menu démarches

Restez informés

Contact

Contact