Prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Election du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2014.
• 3. Projet de fusion du Syndicat Mixte de Gestion de la Rivière Arize (Ariège) et du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de l’Arize (Haute-Garonne)
• 4. Exercice du droit de formation des élus.
• 5. 4ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
• 6. Classement de l’Impasse des Hirondelles au domaine public communal.
• 7. Modification du réseau d’éclairage public sur le chemin de Bordeneuve.
• 8. Travaux d’urbanisation 2015.
• 9. Amendes de police 2015.
• 10. Avenants aux lots 6 (menuiseries intérieures) et 10B (plomberie-sanitaire) du marché de construction du groupe scolaire : modification de l’agencement des ateliers.
• 11. Avenant au lot 10A (chauffage-ventilation) du marché de construction du groupe scolaire.
• 12. Avenant au lot 1 (gros œuvre) du marché de construction du groupe scolaire.
• 13. Budget d’alimentation en eau potable : décision modificative n°1.
• 14. Convention de financement avec la CAF.
• 15. Avenant financier à la convention de commande et cession du droit d’exposition dans le cadre de Pronomades.
• 16. Ressources humaines.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.