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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 15/07/2014

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2014.
  • 3. Projet de fusion du Syndicat Mixte de Gestion de la Rivière Arize (Ariège) et du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de l’Arize (Haute-Garonne)
  • 4. Exercice du droit de formation des élus.
  • 5. 4ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
  • 6. Classement de l’Impasse des Hirondelles au domaine public communal.
  • 7. Modification du réseau d’éclairage public sur le chemin de Bordeneuve.
  • 8. Travaux d’urbanisation 2015.
  • 9. Amendes de police 2015.
  • 10. Avenants aux lots 6 (menuiseries intérieures) et 10B (plomberie-sanitaire) du marché de construction du groupe scolaire : modification de l’agencement des ateliers.
  • 11. Avenant au lot 10A (chauffage-ventilation) du marché de construction du groupe scolaire.
  • 12. Avenant au lot 1 (gros œuvre) du marché de construction du groupe scolaire.
  • 13. Budget d’alimentation en eau potable : décision modificative n°1.
  • 14. Convention de financement avec la CAF.
  • 15. Avenant financier à la convention de commande et cession du droit d’exposition dans le cadre de Pronomades.
  • 16. Ressources humaines.

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire.

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