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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 08/04/2014
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

Le conseil municipal se tiendra mardi 8 avril à 21h à la Mairie.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès verbal des séances du 18 février 2014, et du 28 mars 2014.

    ADMINISTRATION GENERALE
  • 3. Règlement intérieur du conseil municipal (Annexe 1).
  • 4. Création et composition de commissions municipales et extramunicipales,
  • 5. Commission d’appel d’offres (CAO).
  • 6. Délégations du maire.
  • 7. Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.
  • 8. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
  • 9. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à la Régie des transports :
  • 10. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à l’EHPAD Maison de Retraite Jallier :
  • 11. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à l’Office du tourisme :
  • 12. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute Garonne (SDEHG) :
  • 13. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de l’Arize (SIAHA)
  • 14. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger Syndicat des Transports des personnes âgées :
  • 15. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (SMDEA 09) :
  • 16. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Réseau 31 (SMEA 31- Syndicat Mixte de l’Eau et de L’Assainissement) :
  • 17. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Mixte pour la Protection de l’Environnement (SMPE).
  • 18. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat mixte des Gens du Voyage (SMAGV) dénommé MANEO (ex SIEANAT).
  • 19. Désignation du correspondant défense.
  • 20. Délégation de signature du maire aux agents du service de l’état chargés de l’instruction des dossiers d’autorisation d’occupation des sols.

    DIVERS
  • 21. Soutien aux communes sinistrées lors des inondations de juin 2013.
  • 22. Prochaines commissions municipales.
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