Prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Election du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès verbal des séances du 18 février 2014, et du 28 mars 2014.
  
  ADMINISTRATION GENERALE
• 3. Règlement intérieur du conseil municipal (Annexe 1).
• 4. Création et composition de commissions municipales et extramunicipales,
• 5. Commission d’appel d’offres (CAO).
• 6. Délégations du maire.
• 7. Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.
• 8. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
• 9. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à la Régie des transports :
• 10. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à l’EHPAD Maison de Retraite Jallier :
• 11. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à l’Office du tourisme :
• 12. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute Garonne (SDEHG) :
• 13. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de l’Arize (SIAHA)
• 14. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger Syndicat des Transports des personnes âgées :
• 15. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (SMDEA 09) :
• 16. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Réseau 31 (SMEA 31- Syndicat Mixte de l’Eau et de L’Assainissement) :
• 17. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Mixte pour la Protection de l’Environnement (SMPE).
• 18. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat mixte des Gens du Voyage (SMAGV) dénommé MANEO (ex SIEANAT).
• 19. Désignation du correspondant défense.
• 20. Délégation de signature du maire aux agents du service de l’état chargés de l’instruction des dossiers d’autorisation d’occupation des sols.
  
  DIVERS
• 21. Soutien aux communes sinistrées lors des inondations de juin 2013.
• 22. Prochaines commissions municipales.