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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 18/02/2014

ORDRE DU JOUR

  • 1. Election du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès verbal de la séance du 21 janvier 2014.
  • 3. Vote des comptes administratifs 2013.
  • 4. Convention de reversement partiel des redevances d’eau avec le SMEA 31.
  • 5. Groupe Scolaire Millet : paiement des entreprises.
  • 6. Groupe Scolaire Millet : demande de subventions.
  • 7. Admission en non valeur.
  • 8. Approbation 3ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme.
  • 9. Eclairage public du parking du futur Groupe Scolaire à la Zone de Millet.
  • 10. Convention ERDF pour autorisation de passage – Cité du Camping.
  • 11. Conventions ERDF pour autorisation de passage – Millet.
  • 12. Travaux Groupe Scolaire Millet : Lot 5 Menuiseries extérieures.
  • 13. Convention avec le Conseil Général pour la réalisation de travaux sur voies départementales.
  • 14. Programme d’actions global Garonne.
  • 15. Adhésion nouvelle collectivité à SMAGV 31 Maneo.
  • 16. Ressources humaines.
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