Prochain Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Élection du secrétaire de séance.
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2017.
• 3. Ressources Humaines.
• 4. Convention Régie des Transports – MJC – Mercredis scolaires 2017/2018.
• 5. Convention de financement lié au projet nutrition en partenariat avec l’Agence Régionale de Santé.
• 6. Motion de soutien au SMDEA 09.
• 7. Convention avec le SMDEA 09.
• 8. Budget communal : Admission en non-valeur.
• 9. Budget communal : Décision modificative n°5.
• 10. Budget communal : Décision modificative n°6.
• 11. Budget de l’eau : Décision modificative n°1.
• 12. Création de deux commissions communales.
• 13. Vente d’une parcelle communale.
• 14. Modification du Plan Local Habitat.
• 15. SDEHG – Effacement de réseaux RD 73 – Avenue de la Gare – Tranche 1.
• 16. Convention Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte -TEPCV.
• 17. SDEHG - Groupement d’achat tarifs bleus.
• 18. Divers.

Délégations du Maire.