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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 19/02/2019
Heure : 20h30
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du conseil municipal se tiendra mardi 19 février 2019 à 20h30 à la Mairie de Carbonne salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2019.
  • 3. Modification de la composition des commissions municipales.
  • 4. Transfert des compétences « eau » et « assainissement » à la communauté de communes du Volvestre.
  • 5. Désaffectation et déclassement du chemin rural n°CR2 lieu-dit La Rue.
  • 6. Modification de la base de calcul pour l’obtention de la carte loisirs jeunes.
  • 7. Modification de la prise en charge mairie pour les aides aux séjours et au centre de loisirs.
  • 8. Avances sur subventions 2019 aux associations.
  • 9. Budget d’Alimentation en eau potable : extinction de créances.
  • 10. Ressources humaines.
  • 11. SDEHG : petits travaux urgents.
  • 12. Fixation du forfait définitif de rémunération des travaux au CSC.
  • 13. Fixation du forfait définitif de rémunération travaux rue Lucien Cassagne.
  • 14. Avenant n°1 à la convention d’ouvrage unique avec Réseau 31 relative à la création du réseau de transfert.
  • 15. Modification du calendrier du Conseil Municipal.
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